Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent du site web est édité par la société INTRAPOLE, éditeur des solutions LOCASYST, COMSYST, FACTSYST.

Forme juridique : SARL
Capital social : 8 000 €
Siège social : 4 bis Rue George Sand, 91540 Mennecy, France
Siret : 479 017 626 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR24 479 017 626
Code APE : 721Z
Gérant : Yoan BERTIN
Responsable du site web : Guillaume DUVAL
Contact : 01 85 085 355 – contact@intrapole.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Gandi SAS.

Adresse : 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris, France

Site web : www.gandi.net

3. Propriété intellectuelle

Le site et son contenu (architecture, textes, graphismes, logiciels, bases de données) constituent une œuvre protégée au titre du droit d’auteur.

Protection des marques : Les dénominations « INTRAPOLE », « LOCASYST », « COMSYST » et « FACTSYST », ainsi que les logos associés, sont la propriété exclusive d’INTRAPOLE.
Interdiction : Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses éléments, par quelque procédé, que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable d’INTRAPOLE, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

4. Conditions d’utilisation et responsabilité

Object : Ce site est un site d’information s’adressant aux professionnels (B2B). Les produits et services sont régis par les conditions contractuelles spécifiques.
Responsabilité : INTRAPOLE s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
Liens externes : INTRAPOLE ,’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers accessibles via des liens hypertextes et décline toute responsabilité à leur égard.

5. Droit applicable

Le présent site régi par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents.